Publications Archive

Maître Rémy GENTILHOMME

OUVRAGES :– « La société civile et la gestion de patrimoine en 150 questions », R. GENTILHOMME et … / éd. EFE 1995– « Démembrement de propriété et société civile », R. GENTILHOMME / éd. EFE 1997– « Démembrement de propriété et sociétés », R. GENTILHOMME / 2ème éd. EFE 2003 (en cours de réédition)– « Ingénierie juridique, fiscale et financière », R. […]

Maître Antoine BOUQUEMONT

– « L’agriculture urbaine »– Colloque organisé par le Think Tank « Territoires et conscience » en juillet 2019– « Valorisation verte des déchets organiques : la méthanisation » – Rencontres Franco-Chinoises du droit et de la Justice – Pékin, le 23 septembre 2019– « Le Family Buy Out (FBO) » – Defrénois 2019– « Le rôle du notaire dans la remise en état […]

Maître Olivier BOUDEVILLE

– « La disparition du Coefficient d’Occupation des Sols (COS) et de la Superficie Minimale de Terrain Constructible (SMTC) : fin d’une restriction au droit de construire ? » – 01/06/2016 – Revue Construction Urbanisme / JCP éd. N. 27 mai 2016 – « Constructions illégales : sanctions et prescriptions » – JCP éd. N. 15 avril 2016 Dans le Juris Classeur – Collection Enregistrement Traité :– […]

Maître Rémi BLONDELLE

– « Déterminer la loi applicable au régime matrimonial après le 29 janvier 2019 » – La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2018, n°16, art. n°1170 et 1171– « L’assurance-vie en droit patrimonial de la famille français » – Revue de Planification Patrimoniale belge et internationale, 1-2/2019– « Pratique notariale du règlement européen « régimes matrimoniaux » du 24 juin […]

Maître Philippe DAVY

– « L’indivision de parts sociales ou actions de sociétés », Répertoire du Notariat Defrénois, 15 décembre 2014, n°118d9, p.1266 et s– « Promesse unilatérale de vente: du nouveau ! », L.Aynès, P.Tarrade, P.Davy, Répertoire du Notariat Defrénois, Répertoire du Notariat Defrénois, 30 novembre 2011, n°40209, p.1575 et s– « Cession isolée d’un bien immobilier d’une EIRL », Répertoire du Notariat […]

Maître Jean-Claude CHEVALLIER

– Rapporteur de la deuxième commission du 98ème Congrès des Notaires de France (2002) sur le Patrimoine professionnel (Prévenir les risques).

Maître Edouard FIGEROU

– « L’affectation hypothécaire d’un bien en indivision » – Les Petites Affiches 7-06-2003 numéro 157

Maître Antoine GENCE

– Président de la deuxième commission du 114ème Congrès des Notaires de France (2018) : « Demain le Territoire » (Demain l’énergie).

Maître Matthieu LEVILLY

– « Le Pass Foncier » – revue Opérations Immobilières 2008

Maître Valérie MARMEY-RAVAU

– Présidente de la troisième commission du 115ème Congrès des Notaires de France (2019) : « L’International – Qualifier, Rattacher, Authentifier » (Vivre – La famille dans un contexte international).

Maître Florian PERNES

– Formule de bail emphytéotique urbain – Fasc. 109-10 / JurisClasseur Construction-Urbanisme

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