CAPNOT, l'Expertise Notariale
CAPNOT, l'Expertise Notariale – « L’agriculture urbaine »– Colloque organisé par le Think Tank « Territoires et conscience » en juillet 2019
– « Valorisation verte des déchets organiques : la méthanisation » – Rencontres Franco-Chinoises du droit et de la Justice – Pékin, le 23 septembre 2019
– « Le Family Buy Out (FBO) » – Defrénois 2019
– « Le rôle du notaire dans la remise en état d’un site pollué » – Colloque sur le droit de l’environnement organisé par le Centre sino-français de formation et d’échanges notariaux et juridiques – Shanghai, le 26 septembre 2019
– « Les clauses du contrat de mariage relatives au partage de la communauté » – Defrénois 2019
– « La place de l’immobilier d’exploitation dans le cadre de la transmission de la société familiale » – Solution notaires 2019– « IFI et biens ruraux » – Revue de droit rural 2019 – Colloque sur la fiscalité agricole organisé par l’université de Bourgogne – Dijon, le 8 mars 2019
– « Demain le territoire » – Rapporteur général du 114ème congrès des notaires de France
– « Le régime matrimonial de la participation aux acquêts » – A. Bouquemont, A. Karm, H. Letellier, C. Brenner, B. Savouré, Jean-Jacques Lubin et François FRULEUX : Actes pratiques et stratégie patrimoniale n° 4, Octobre 2015, dossier 25
– « Disposer en indivision par voie de donation-partage : d’un mal doit sortir un bien » – C. Brenner et A. Bouquemont – La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 30, 24 Juillet 2015, 1140
– « La protection du conjoint survivant par le recours à la société » – La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 22, 29 Mai 2015, 1171
– « Comment pallier la vulnérabilité du dirigeant par les clauses des statuts » - La Semaine Juridique Entreprise et Affaires n° 25, 19 Juin 2014, 1331
– « De l’utilité des réincorporations transgénérationnelles pour la transmission des patrimoines privés et professionnels » – La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 23, 6 Juin 2014, 1214– « Le mandat à effet posthume appliqué aux titres sociaux » – Mélanges Jean Prieur 2013
– « Le mandat à effet posthume du chef d’entreprise » – La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 22, 30 Mai 2014, 1209
– « Société propre en régime de communauté, la boîte de Pandore ? » – La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 21, 23 Mai 2014, 1206
– « Le mandat de protection future du chef d’entreprise » – Droit et patrimoine 2014, n° 235, p. 22. – Revue Lamy de droit civil 2014, n° 120, p. 64
– « La vente des titres du mineur sous administration légale pure et simple » – Droit et patrimoine 2014, n° 237, p. 28
– « Vive le capitalisme familial » – Le Monde 2014
– « L’engagement Dutreil réputé acquis » – Defrénois 2014
– « Les stratégies de transmission fondées sur le démembrement de droits sociaux » – JCP N 2017
– « La société d’acquêts » – C. Brenner et A. Bouquemont – JCP N 2018
– « Les pactes Dutreil-transmission in extenso » – Fascicule Jurisclasseur Patrimoine. – Portail des instituts
– « Les donations-partages transgénérationnelles » – A. Bouquemont, C. Brenner, S. Gaudemet, M.-L. Treffot, Actes pratiques et stratégie patrimoniale, 3ème trimestre 2016
– « Le contrat de société et la famille » – Président de la troisième commission du 110ème congrès des notaires de France, 2012-2014
– « Le saut de génération dans les transmissions patrimoniales » – Thèse Panthéon – Assas
