Nos publications

Publications de Maître Antoine GENCE

- Président de la deuxième commission du 114ème Congrès des Notaires de France (2018) : "Demain le Territoire" (Demain l'énergie).

Publications de Maître Matthieu LEVILLY

- "Le Pass Foncier" – revue Opérations Immobilières 2008

Publications de Maître Edouard FIGEROU

- "L'affectation hypothécaire d'un bien en indivision" - Les Petites Affiches 7-06-2003 numéro 157

Ouvrages et Publications de Maître Rémy GENTILHOMME

OUVRAGES :

- "La société civile et la gestion de patrimoine en 150 questions", R. GENTILHOMME et … /    éd. EFE 1995

- "Démembrement de propriété et société civile", R. GENTILHOMME /    éd. EFE 1997

- "Démembrement de propriété et sociétés", R. GENTILHOMME /    2ème éd. EFE 2003 (en cours de réédition)

- "Ingénierie juridique, fiscale et financière", R. GENTILHOMME et … /    éd. Dalloz action 2006 (en cours de réédition)

- « Fiscalité des mutations à titre gratuit et des partages » R.GENTILHOMME, M.HERAIL, E.FOUCHE, A.SOLLET /    Lextenso éditions 2010

- « Fiscalité des mutations à titre gratuit et des partages » R.GENTILHOMME, M.HERAIL,   /    Mise à jour  Lextenso éditions 2013

- "Démembrement de propriété et ingénierie sociétaire", R. GENTILHOMME, P. CAZALS /    (3ème éd.) éd. EFE 2016

 

PUBLICATIONS :

- "Apport de droits démembrés" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME /    Droit des Sociétés - Actes pratiques 1993 n° 10     

- "Le démembrement des droits sociaux" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME  Droit des Sociétés - Actes pratiques 1994 n° 15  

- "Apport de titres et démembrement de propriété", R. GENTILHOMME - JCP éd. E. 1994, I, 311 

- "Pactes extra-statutaires et partage des bénéfices" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R.  GENTILHOMME -  Droit des Sociétés - Actes pratiques 1995 n° 23

- "La société civile de gestion de valeurs mobilières à capital démembré", R. GENTILHOMME /   Répertoire Defrénois 1995, article 36163                

- "Certificats d’investissement et opérations sur capital" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME, Droit des Sociétés - Actes pratiques 1996 n° 30       

- "Démembrement de titres et opérations sur le capital social" (1ère partie) R. GENTILHOMME /    Droit et Patrimoine avril 1996, Doctrine p. 41

- "Démembrement de titres et opérations sur le capital social" (2ème partie) R. GENTILHOMME /  Droit et Patrimoine mai 1996, Doctrine p. 54

- "Quasi-usufruit et plus-values", R. GENTILHOMME /    JCP éd. N. 1996, Pratique 3709  

- "La taxation à l’impôt sur le revenu du nu-propriétaire de droits sociaux", R. GENTILHOMME et J.P. LOUVEAU, JCP éd. N. 1997, Pratique 3999              

- "La séparation d’associés" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Droit des Sociétés - Actes pratiques 1997 n° 36     

- "Apports en nue-propriété, transmission et abus de droit", R. GENTILHOMME /    JCP éd. N. 1998, Affaires 62       

- "Peut-on abuser du droit de donner ?", R. GENTILHOMME /    JCP éd. E 1998, n°20/21

- "Usufruit : Chronique d’une mort fiscale annoncée", R. GENTILHOMME /    JCP éd. N. 1998              

- "La donation de titres assortie d’une faculté conventionnelle de modification unilatérale de l’objet donné",  M. GRIMALDI et R. GENTILHOMME, Répertoire Defrénois 1999, article 36932

- "Report d’imposition et abus de droit", R. GENTILHOMME et G. LADREYT /    JCP éd. E 1999, n°26     

- "Démembrement de l’actif social et transmission", R. GENTILHOMME /    JCP éd. N.2000, n° 1-2

- "ISF et entreprises sociétaires" M. DESLANDES et R. GENTILHOMME /    Droit des Sociétés - Actes pratiques 2000 n° 1        

- "Expatriation et transmission entre vifs" R. GENTILHOMME /    Droit et Patrimoine mars 2000, n° 80, p. 26

- "L’optimisation de la fiscalité des donations", R. GENTILHOMME /    Répertoire Defrénois 2000, article 37141 

- "Usufruit et quasi-usufruit de valeurs mobilières : Vrais ou faux jumeaux ?",  R. GENTILHOMME et T. CATHOU, JCP éd. N. 2000, n° 49

- "Pacs et sociétés" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME /    Droit des Sociétés - Actes pratiques 2001 n° 55     

- "Démembrement de propriété et plus-values sur titres sociaux", R. GENTILHOMME /    JCP éd. E 2001, n°31-35              

- "La dissociation du pouvoir et de l’avoir dans la transmission familiale de l’entreprise sociétaire"  R. GENTILHOMME, Droit et Patrimoine septembre 2001, n° 96, p. 46

- "Restructuration de sociétés et droit patrimonial de la famille" H. HOVASSE, DESLANDES et R. GENTILHOMME, Droit des Sociétés - Actes pratiques 2002

- "Réalité de l’intention libérale et abus de droit" R. GENTILHOMME et G. LERAY /    Droit et patrimoine 2003, n° 118 

- "Donation alternative ou avec clause de substitution" R. GENTILHOMME et D. MONTOUX /   JCP éd. N. 2004 , n° 15

- "Titres sociaux : imposition des plus-values et date de transfert de propriété"  R.GENTILHOMME et C. NOUEL – Bulletin de fiscalité immobilière Francis Lefebvre, 2004 , n° 4

- "Démembrement et abus de droit" R. GENTILHOMME / Droit et patrimoine 2005, n° 137

- "Actions de préférence dans la transmission familiale de l’entreprise" HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME /   Droit des Sociétés - Actes pratiques 2006, n° 85

- "Les donations complexes" R. GENTILHOMME /    JCP éd. N. 2006, n° 46

- "Fiscalité des plus-values de cession de droits sociaux pour cessation d’activité" HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME /    Droit des Sociétés – Actes pratiques 2007, n° 93

- "Démembrement de droits sociaux, affectation en réserves des résultats et donation indirecte" GENTILHOMME – Droit fiscal 2008, n° 19-20

- "Assurance-vie : la donation entre vifs : la donation entre vifs à l’épreuve de la mort du souscripteur (à propos de Cass. ch. mixte, 21 déc. 2007) Ph. PIERRE et R. GENTILHOMME  - Revue mensuelle LexisNexis mai 2008  

- "Affectation de résultats et distribution de dividendes dans les sociétés à capital démembré" / GENTILHOMME – Droit fiscal 2009, n° 12-13

- "Le transfert de propriété des droits sociaux non cotés. Aspects juridiques et fiscaux" HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME /   Actes pratiques & Ingénierie sociétaire – janvier-février 2009

- "L'extinction anticipée du quasi-usufruit" (1ère partie) GENTILHOMME et M. IWANESKO /   JCP éd. N n° 20 15 mai 2009

- "L'extinction anticipée du quasi-usufruit" (2ème partie) GENTILHOMME et M. IWANESKO /   JCP éd. N n° 21 22 mai 2009

- "Peut-on (vraiment) abuser du droit de donner ?" GENTILHOMME  /   JCP éd. N n° 47 20 novembre 2009

- Interview sur… « Donation de titres avant cession et abus de droit : faut-il craindre une résurgence de l’insécurité juridique ? GENTILHOMME /    Edition Francis Lefebvre de Mars 2010

- "Les cessions intrafamiliales de droits sociaux" HOVASSE, M.DESLANDES et R. GENTILHOMME – Actes pratiques et ingénierie sociétaire-Revue Bimestrielle LexisNexis Jurisclasseur- mai-juin 2010

- « La dépatrimonialisation des entreprises familiales » GENTILHOMME – « Les échos » du 2 décembre 2010

- « Vive la réincorporation à la masse d’une donation-partage transgénérationnelle ! » GENTILHOMME – Defrénois du 02/02/2011et Bim de février 2011

- « La donation de l’agonisant » GENTILHOMME – « Les échos » du 17 février 2011

- « Le PACS a-t-il été détourné de ses objectifs ? » GENTILHOMME – « Les échos » du 28 avril 2011

- « Les incitations à procéder à des donations sont-elles condamnées ? » GENTILHOMME – « Les échos » du 30 juin 2011

- « Vingt ans d’abus de droit : une réforme inachevée » R.GENTILHOMME – Droit et patrimoine n°204 – Juin 2011

- « Le parachèvement de la transmission par le transfert des titres de la holding » R.GENTILHOMME – ACTES PRATIQUES Juillet / Août 2011

- « Les charmes du taux marginal » R.GENTILHOMME – Defrénois n°13 Juillet  2011

- « Rendre transgénérationnelle une donation-partage antérieure» GRIMALDI et R.GENTILHOMME – Defrénois n°16 30 septembre 2011

- « Les incitations à procéder à des donations sont-elles condamnées ? » GENTILHOMME – « Les échos » du 30 juin 2011

- « L’impôt et la solidarité sont-ils antinomiques ? » GENTILHOMME – « Les échos » du 03 novembre 2011

- « Quelques exemples pratiques permettant d’illustrer les vicissitudes juridiques résultant du renvoi à la loi » GENTILHOMME – JCP du 27 janvier 2012

- « Vérité en deçà, erreur au-delà » GENTILHOMME – Defrénois n°4 du 28 février 2012

- « La donation de droits sociaux avant cession » GENTILHOMME – Francis Lefebvre BF 5/12

- « La mort du savetier devenu financier » GENTILHOMME – Defrénois Hors Formalités n°19 du 15 octobre 2012

- « Acte de cession entre parent et descendant – Cession intrafamiliale de droits sociaux » GENTILHOMME – Revue Fiscale du Patrimoine n°10 octobre 2012

- « La société d’acquêts et l’exclusion de l’outil de travail » GENTILHOMME – Defrénois n°24 du 30 décembre 2012

- « La validation des donations avant cession » GENTILHOMME – Defrénois n°2 du 30 janvier 2013

- « Insécurité fiscale et juridique en vue ! » GENTILHOMME – « Les échos » parution en ligne du 18 septembre 2013

- « Dissuader et réprimer » GENTILHOMME – Defrénois n°21 du 15 novembre 2013

- « Retour sur la chronologie des donations avant cession » GENTILHOMME – Defrénois n°23 du 15 décembre 2013

- « Chronologie de donations / cessions de titres de société» GENTILHOMME – Francis Lefebvre BF 1/14

- « Scories législatives » GENTILHOMME – Defrénois n°13-14 du 15-30 juillet 2014

- « Quasi-usufruit et distribution de réserves sociales » G

Publications de Maître Jean-Claude CHEVALLIER

 
- Rapporteur de la deuxième commission du 98ème Congrès des Notaires de France (2002) sur le Patrimoine professionnel (Prévenir les risques).

Publications de Maître Philippe DAVY

- « L’indivision de parts sociales ou actions de sociétés », Répertoire du Notariat Defrénois, 15 décembre 2014, n°118d9, p.1266 et s

- "Promesse unilatérale de vente: du nouveau !", L.Aynès, P.Tarrade, P.Davy, Répertoire du Notariat Defrénois, Répertoire du Notariat Defrénois, 30 novembre 2011, n°40209, p.1575 et s

- "Cession isolée d'un bien immobilier d'une EIRL", Répertoire du Notariat Defrénois, 30 décembre 2010, n°39178, p.2289 et s.

- "Vente et acquisition immobilières à l’épreuve de la réforme de la procédure de conciliation", Répertoire du Notariat Defrénois, 30 décembre 2009, n°39043, p.2390 s.

Publications de Maître Florian PERNES

- Formule de bail emphytéotique urbain - Fasc. 109-10 / JurisClasseur Construction-Urbanisme

Publications de Maître Olivier BOUDEVILLE

- "La disparition du Coefficient d’Occupation des Sols (COS) et de la Superficie Minimale de Terrain Constructible (SMTC) : fin d’une restriction au droit de construire ?" - 01/06/2016 - Revue Construction Urbanisme / JCP éd. N. 27 mai 2016
 
- "Constructions illégales : sanctions et prescriptions" - JCP éd. N. 15 avril 2016
 
Dans le Juris Classeur – Collection Enregistrement Traité :

- Fasc Unique : PRESCRIPTION – Prescription du droit de reprise
- Fasc 3 : OBLIGATIONS – Inscription hypothécaire – Taxe de publicité foncière. Frais d’assiette. Salaire
- Fasc 4 : OBLIGATIONS – Hypothèque rechargeable
- Fasc 15 : PUBLICITE FONCIERE – Télé@ctes

Dans le Roulois :

- Fasc 1635 : Dépôt-Séquestre
- Fasc 1632 : Prêt à usage
- Fasc 1645 : Rente viagère
- Fasc 1633 : Prêt à intérêt

 

Publications de Maître Céline BARTOLOMEO

- « Analyse et formule d’un droit réel de jouissance spéciale » - Répertoire du Notariat Defrénois 2016 numéro 23, page 1253

- « 109° congrès des notaires de France : propositions et commentaires » - Répertoire du Notariat Defrénois 2013 numéro 12, page 688

- « Faut-il encore conclure des actes sous division primaire ? » - Répertoire du Notariat Defrénois 2012 numéro 13-14, doctrine 40543

- « Réalisation d’un ensemble immobilier complexe – Convention de partenariat dans le cadre d’un permis de construire conjoint » - Revue Construction-Urbanisme 2012 numéro 4, formule 4

- « Le droit de priorité résultant de l'article 15 de la loi "E.N.L." » - Répertoire du Notariat Defrénois 2007 numéro 2, doctrine 38521

- « Vente des biens du domaine de l'Etat : notification à la commune » - JCP Edition Notariale et immobilière 2006 numéro 41, formule 1326

Publications de Maître Valérie MARMEY-RAVAU

- Présidente de la troisième commission du 115ème Congrès des Notaires de France (2019) : "L'International - Qualifier, Rattacher, Authentifier" (Vivre - La famille dans un contexte international).

Publications de Maître Rémi BLONDELLE

- "Déterminer la loi applicable au régime matrimonial après le 29 janvier 2019" - La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2018, n°16, art. n°1170 et 1171
 
- "L’assurance-vie en droit patrimonial de la famille français" - Revue de Planification Patrimoniale belge et internationale, 1-2/2019
 
- "Pratique notariale du règlement européen « régimes matrimoniaux » du 24 juin 2016" - La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2019, n°15, art. n°1164